- cession de la marque
- передача [переуступка] права на товарный знак
Dictionnaire de droit français-russe.
cession de la marque
Regardez d'autres dictionnaires:
.marque — (ou dotbrand) est l appellation générique des nouveaux TLDs (Top Level Domain, ou Domaine de Premier Niveau, l extension qui se trouve à droite du point dans les adresses internet) qui seront appelés à remplacer à compter de 2012 les extensions… … Wikipédia en Français
Brandt (marque) — Pour les articles homonymes, voir Brandt. Logo Manquant Logo de Brandt (marque) Création 1924 Dates clés … Wikipédia en Français
Brandt (Marque) — Logo Manquant Logo de Brandt Création 1924 Dates clés 1992 : Cession par Thomson, 2000 : Fusion avec Moulinex, 2005 : Rachat par Fagor Personnages clés Edgar Brandt, fondateur … Wikipédia en Français
St-Ambroise — L appellation St Ambroise est partagée par deux marques de bière fort différentes : la Cervoise Saint Ambroise est une cervoise au miel développée par la société rochelaise APINOV et commercialisée depuis juin 2006. la St Ambroise est une… … Wikipédia en Français
Oui FM — Ouï FM Pour les articles homonymes, voir Oui. Création 1987 Propriétaire AWPG Slogan « Plus libre, plus rock. » Langue Français … Wikipédia en Français
Oui fm — Ouï FM Pour les articles homonymes, voir Oui. Création 1987 Propriétaire AWPG Slogan « Plus libre, plus rock. » Langue Français … Wikipédia en Français
Ouï FM — Pour les articles homonymes, voir Oui. Création 1987 Propriétaire AWPG Slogan « La Radio Rock » Langue Français Pays … Wikipédia en Français
Oüi — Ouï FM Pour les articles homonymes, voir Oui. Création 1987 Propriétaire AWPG Slogan « Plus libre, plus rock. » Langue Français … Wikipédia en Français
Oüi FM — Ouï FM Pour les articles homonymes, voir Oui. Création 1987 Propriétaire AWPG Slogan « Plus libre, plus rock. » Langue Français … Wikipédia en Français
Oüı FM — Ouï FM Pour les articles homonymes, voir Oui. Création 1987 Propriétaire AWPG Slogan « Plus libre, plus rock. » Langue Français … Wikipédia en Français
Château de Lignères — Pour l’article homophone, voir Château de Lignières dans la commune de Lignières Sonneville, au sud ouest du département. Château de Lignères Période ou style Néorenaissance Début construction 1872 Coordonnées … Wikipédia en Français
